Qu’est-ce qu’une clé de répartition ?

Une clé de répartition est une manière de diviser les coûts de la copropriété pour en imputer une part à chaque copropriétaire.

La clé de répartition la plus courante divise les coûts selon les quotités* renseignées dans l’acte de base. La clé de répartition de l’acte de base est la plus utilisée car elle reprend l’ensemble des quotités de la copropriété. Diviser le montant d’une facture selon la clé de répartition de l’acte de base signifie que chaque copropriétaire paiera un montant proportionnel aux quotités attribuées à son/ses lot(s).

Si la copropriété souhaite diviser certains coûts autrement que selon l’acte de base, il est possible de créer des nouvelles clés de répartition :

• Certains coûts ne concernent pas tous les copropriétaires. Une clé de répartition excluant certains lots peut alors être créée.

  Par exemple : Il y a un ascenseur dans ma copropriété mais les copropriétaires du rez-de-chaussée n’en ont aucune utilité. Il a donc été inscrit dans le règlement de copropriété que les copropriétaires du rez-de-chaussée ne seraient pas concernés par les coûts relatifs à l’ascenseur.

  Pour faciliter la distribution des coûts, le syndic crée une clé de répartition comprenant les quotités de tous les copropriétaires, sauf ceux du rez-de-chaussée. En sélectionnant cette clé de répartition lors de l’encodage d’une facture, les coûts seront imputés aux copropriétaires des étages uniquement.

• Certains coûts sont répartis autrement que selon les quotités de chaque lot.
  Par exemple : Dans ma copropriété de 4 lots, le règlement de copropriété stipule que certains frais définis seront divisés en 4 parts égales : chaque copropriétaire contribuera à hauteur de 25%. Le syndic crée alors une clé de répartition qui lui permettra de diviser le montant de ces factures en 4 (plutôt que selon les quotités de chacun).