Les travaux importants d’entretien de la copropriété

Quels sont les travaux d'entretien à réaliser en copropriété ?

Plusieurs travaux d’envergure peuvent être nécessaires au sein d’une copropriété. Ils peuvent inclure :

• les travaux d’étanchéité, qui consistent à protéger l’immeuble contre les infiltrations d’eau et autres dégâts ;
• le ravalement de façade, conseillé tous les 10 ans. Des fissures visibles, des infiltrations d’eau ou encore des murs abîmés sont des signes indiquant la nécessité de ravaler la façade ;
• la rénovation de la toiture, particulièrement en cas de dégâts importants. Notez qu’un contrôle régulier de votre toiture est aussi conseillé afin de prévenir toute dégradation. Pour les vieux bâtiments, l’inspection est recommandée tous les ans.
• les travaux de réhabilitation, incluant par exemple le remplacement des fenêtres.
• etc.

Cette liste n’est évidemment pas exhaustive, et peut varier en fonction des besoins de l’immeuble.

Travaux d’entretien en copropriété : quelles procédures pour les réaliser ?

Lorsqu’il s’agit de petits travaux d’entretien courants, le syndic de copropriété peut décider seul de leur mise en œuvre. Toutefois, le démarrage de chantiers plus lourds doit être voté en Assemblée Générale. Les majorités qualifiées à cet effet varient en fonction de la nature des travaux. Par exemple :

• la majorité de 2/3 est nécessaire pour les travaux effectués dans les parties communes ;
• la majorité à 80% est nécessaire pour la reconstruction de l’immeuble après un sinistre.

Une fois que la réalisation des travaux est votée et que toutes les modalités opérationnelles sont déterminées, il appartient au syndic de s’assurer du bon déroulement des opérations.

Bon à savoir

Lorsque les travaux sont urgents, notamment après un dégât des eaux ou l’écroulement d’un mur, le syndic peut prendre seul la décision de les réaliser.

Qui doit payer les travaux importants d’entretien de la copropriété ?

En principe, les travaux entrepris sur les parties communes de la copropriété sont à la charge de tous les copropriétaires. En effet, chacun d’entre eux doit payer une quote-part proportionnelle à la superficie de sa partie privative. Celle-ci est destinée à couvrir les charges de copropriété, et notamment la réalisation des travaux.

Mais parfois, la répartition se fait selon le type de chantier. Lorsqu’il s’agit, par exemple, du changement d’un ascenseur, les habitants du rez-de-chaussée – qui n’utilisent pas cet équipement – peuvent ne pas payer.

Pour les travaux effectués dans les parties privatives, il est évident qu’il appartient uniquement au(x) copropriétaire(s) concerné(s) de régler la facture. Il importe donc de se référer aux statuts de la copropriété, qui apporte une distinction claire entre les parties communes et les parties privatives.

En conclusion

En copropriété, la réalisation des travaux d’entretien d’envergure est indispensable. Si le syndic bénévole joue un rôle important dans le suivi des opérations, il appartient (en principe) à l’assemblée générale de décider du démarrage des chantiers.

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